Sites similar to Spedidam.Fr
Spedidam
Description: Information sur l'aspect juridique et légal de la musique et du droit d'auteur.
Popular Searches: spedidam
Site rating:
3.0 / 5.0, reviewed by Sites Like Search
Language: Français
Site topics: sciences
Information sur l'aspect juridique et légal de la musique et du droit d'auteur. La Sacem, son fonctionnement, ses statuts. Débats et échange d'expériences et points ...
Site rating:
3.0 / 5.0, Language: Français
Nichée entre le lac Memphrémagog et le mont Orford, c'est le noyau d'une station touristique bien pourvue en infrastructures sportives, culturelles et de ...
Site rating:
3.0 / 5.0, Language: Français
Campagne contre les verrous numériques (DRM ou restrictions de droits numériques) qui risquent de remettre en cause le droit à la copie privée et certaines libertés ...
Site rating:
3.0 / 5.0, Language: Français
The homepage of the European Commission provides information on daily news, the calendar, the policies, the President, the Commissioners and the services offered
Site rating:
3.0 / 5.0, Language: English
Le conseil est chargé de conseiller la ministre de la culture et de la communication en matière de propriété littéraire et artistique.
Site rating:
3.0 / 5.0, Language: Français
Contient des annonces détaillées de maisons, chalets et logements à louer. Moteur de recherche par arrondissements.
Site rating:
3.0 / 5.0, Language: Français
Association dont le rôle est de promouvoir et d'encourager l'utilisation du logiciel libre en France.
Site rating:
3.0 / 5.0, Language: Français
Page d'accueil - Site SCPP
Site rating:
3.0 / 5.0, Language: Français